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FORMULAIRES & MODES D’EMPLOI Vous trouverez ci-après la fiche de renseignements de votre foyer et les formulaires vous permettant de vous inscrire : • aux restaurants scolaires, études surveillées, garderie et accueils de loisirs, • aux activités culturelles et loisirs, • aux activités cursus et hors cursus du Conservatoire, • aux activités sportives. L’enveloppe T ci-jointe vous permettra de renvoyer vos fiches de renseignements, formulaires de préinscriptions et justificatifs correspondants. Le guide des préinscriptions vous permettra de prendre connaissance des différents services et activités proposés. EN CAS DE CHANGEMENT RÉCENT DE SITUATION FAMILIALE : Fournir les différents documents attestant de votre nouvelle situation : Copie du livret de famille Copie d’un justificatif de domicile Copie de l’avis d’imposition Fournir la photocopie du jugement attestant la garde de l’enfant ou une attestation sur l’honneur signée par les 2 parents s’il n’y a pas de jugement. 142 MODE D’EMPLOI Vie scolaire et périscolaire Pour inscrire votre/vos enfants à la restauration scolaire, garderie, étude surveillée et/ou accueil de loisirs, il vous suffit de : • remplir la fiche de renseignements relative à votre foyer, la dater et la signer, • remplir la/les fiche(s) individuelle(s) d’inscription aux prestations scolaires (une fiche par enfant), la/les dater et la/les signer, • remplir la/les fiche(s) sanitaire(s) de liaison (une fiche par enfant), la/les dater et la/les signer, • joindre une photo d’identité par enfant scolarisé, • prendre connaissance des règlements intérieurs relatifs aux prestations sélectionnées (à consulter sur le site Internet de la ville www.puteaux.fr). Ces documents sont à nous retourner à l’aide de l’enveloppe T prévue à cet effet avant le 31 juillet 2014. Pour les besoins de facturation de la restauration, il convient de joindre également la photocopie des quatre volets du dernier avis d’imposition 2013 dès réception de celui-ci. En l’absence de ce document, le plein tarif vous sera appliqué (plafond de ressources : 4 600,01 €). ATTENTION Si la fiche de renseignements n’est pas datée et signée, votre dossier vous sera renvoyé. 143 MODE D’EMPLOI Culture/Loisirs, Conservatoire, Aide éducative et Sport Pour vous inscrire aux activités artistiques, culturelles et sportives, il vous suffit de : • remplir la fiche de renseignements relative à votre foyer, la dater et la signer • remplir la/les fiche(s) individuelle(s) de préinscription (une fiche par personne), la/les dater et la/les signer • joindre une photo d’identité par personne (inscrire les prénom et nom au dos de la photo), • prendre connaissance du règlement intérieur (à consulter sur le site Internet de la ville www.puteaux.fr). • joindre un certificat médical de moins de 3 mois pour les activités sportives. Ces documents sont à nous retourner à l’aide de l’enveloppe T prévue à cet effet avant le 31 juillet 2014. Une facture vous sera envoyée dans le courant de l’été. Pour vous inscrire aux activités du Conservatoire : Pour les non-adhérents, les adhésions débutent à partir du lundi 30 juin par Internet sur www.puteaux.fr (rubrique Loisirs / Vie Culturelle / Conservatoire / Nouvelles Inscriptions). Pour les personnes n’ayant pas accès à Internet, nous vous invitons à mentionner les disciplines (et niveaux) demandées dans la fiche individuelle de préinscription (une fiche par personne). Les agents du Conservatoire vous contacteront dans les meilleurs délais pour valider définitivement votre préinscription. ATTENTION Si la fiche de renseignements n’est pas datée et signée, votre dossier vous sera renvoyé. 144